INFORMATION LÉGALE ET POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES

I.- CONDITIONS D'ACCÈS ET UTILISATION DU SITE www.hostalballesta.com

Dans ce paragraphe est inclue les informations relatives aux conditions d'accès et d'utilisation de ce site web www.hostalballesta.com qui doivent être connues par l'utilisateur. L'information nécessaire aux effets prévus par la Loi 34/2002 de Services de la Société de l'Information et de Commerce Électronique.

  •  - Titular: HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.)

  •  - C.I.F. : B-82529660

  •  - Siège social : C/ BALLESTA, 5. 28004 MADRID (ESPAÑA)

  •  - E-mail : reservas@hostalballesta.com

  •  - Téléphone : +34 915.323.604

  •  - Fax : +34 915.323.602

  •  - Immatriculation au Registre du Commerce : 2.000/01 2.047 Asiento 116 Diario 938

II.- ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les Conditions générales décrites ci-dessous régulent `'utilisation du site web de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.).

L'usage du site web de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) attribue la condition d'utilisateur de ce site web et implique l'acceptation pleine et sans réserve d'aucune sorte, de la part de l'utilisateur, de toutes les Conditions Générales qui sont publiées au moment de l'ccès par l'utilisateur. Pour cela, il est recommandé à l'utilisateur de lire attentivement le contenu des Conditions Générales chaque vois qu'il utilise la page web.

Utilisation de la technologie Cookie

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) utilise des cookies quand un utilisateur navigue sur sa page web. Ces cookies s'associent uniquement avec l'utilisateur anonyme et son ordinateur, et ne diffusent pas de références permettant de déduire le nom et prénom de l'utilisateur.

Les cookies de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ne peuvent pas lire les données sur le disque dur ni dans les fichiers cookies créés par d'autres fournisseurs de service.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) chiffre les données d'identification de l'utilisateur pour une plus grande sécurité. Par les cookies, HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) peut reconnaître les utilisateurs enregistrés après que ceux-ci se soient enregistrés pour la première fois, sans que ceux-ci doivent se ré-enregistrer à chaque nouvelle visite de la page web.

L'utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour pouvoir être informé sur l'écran lors de la réception de cookies et pour empêcher l'installation de cookies sur son disque dur.

Pour utiliser notre site web, il n'est pas nécessaire que l'utilisateur permette l'installation des cookies envoyés, cependant la non installation entraînera la nécessité de s'identifier pour l'utilisateur chaque vois qu'il souhaitera accéder à un service requérant l'enregistrement préalable.

Refus d'accès et retrait d'accès au site web et/ou aux services

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.), se réserve le droit de refuser ou retirer l'accès à sa page web, à tout moment et sans préavis nécessaire, aux utilisateurs violant les Conditions Générales ou les particuliers qui résultent d'une application.

Législation applicable.

Les présentes conditions générales sont régies par la Loi espagnole.

III.- INFORMATION LÉGALE SUR LA COLLECTE DES DONNEES

L'utilisateur garantit l'authenticité et la véracité de toutes les données qu'il communique que ce soit en remplissant les formulaires, en demandant des informations, réservations, etc., comme à tout moment postérieur, relevant de sa responsabilité l'actualisation des informations soumises, de forme reflétant la situation réelle. L'utilisateur sera responsable de l'inexactitude ou du manque de véracité des informations apportées. Ainsi, l'utilisateur, octroie son consentement express pour le traitement de ses données personnelles pour HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) et son intégration à un fichier dûment enregistré à l'Agence Espagnole de Protection des Données. (www.agpd.es) de laquelle est responsable l'entreprise mentionnée, aux fins de faciliter une meilleure information sur nos services, vous informer de nos promotions, réductions, etc.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) a opté les moyens techniques et organisationnels nécessaires pour protéger les Données à Caractère Personnel qu'elle collecte, et son objet de traitement automatisé.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) s'engage, dans tous les cas, au traitement des données personnelles en accord avec la Loi et la règlementation en vigueur en matière de protection des données, ainsi qu'à établir les engagements de confidentialité adaptés avec les tiers auxquels elle cède ou permet l'accès à ces données personnelles.

L'utilisateur reste informé, en accord avec l'article 5 de la Loi 15-1999, de la possibilité d'exercer son droit d'accès, de rectification, d'effacement ou d'opposition en envoyant un courrier signé assortie de la photocopie de leur carte d'identité du titulaire des données, adressée à HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.), avec l HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.)en-tête PROTECTION DES DONNEES à l'adresse  C/ BALLESTA, 5. 28004 MADRID (ESPAÑA), par téléphone en nous contactant au : +34 91 532 36 04, ou par e-mail : reservas@hostalballesta.com.

IV.- OBLIGATION DE FAIRE U NUSAGE CORRECT DELA PAGE WEB ET DES CONTENUS.

Tous les contenus inclus dans ce site web sont communiquées à des fins uniquement informatives, de sorte qu'elles ne puissent en aucun cas motiver des recours ou réclamations, ni constituer une source de droits. HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) se réserve le droit de modifier, sans préavis, les contenus du site web www.hostalballesta.com.

L'utilisateur s'engage à la correcte utilisation du site web www.hostalballesta.com et services fournis conformément à la Loi, le présent document légal, et les instructions et avis ici communiqués.

L'utilisateur s'oblige à l'usage exclusif du site web, et tous ses contenus, à des fins licites et non interdites, qui n'enfreignent pas la loi en vigueur et/ou peuvent s'avérer porter atteinte à HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ou à un quelconque tiers, et/ou qui pourrait causer un quelconque dommage ou préjudice direct ou indirect.

À cet effet, l'utilisateur s'abstiendra d'employer tout contenu de la page web à des fins ou effets illicites, interdits par le présent Document Légal, portant atteinte aux droits et intérêts de tiers, ou qui, d'une manière ou d'une autre, pourraient endommager, désactiver, détériorer ou empêcher l'utilisation régulière du site web.

Plus particulièrement, et à titre purement indicatif et non exhaustif, l'utilisateur s'engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tierces informations, données, messages, graphiques, archives sonores et/ou visuels, photographiques, enregistrements, logiciel et, plus généralement, tout type de matériel qui :

  •  - soit d'une façon ou d'une autre contrarie, dévalorise ou porte atteinte aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnues constitutionnellement, dans les Traités internationaux et dans le reste de la lesgislation ;

  •  - induise, incite ou promeuve des actions délinquantes, dénigrantes, infamantes, violentes ou, plus généralement, contraires à la Loi, à la morale et aux règles de bonne conduite généralement acceptées ou à l'ordre public ;

  •  - induise, incite ou promeuve des actions, attitudes ou pensées discriminatoires pour des raisons de sexe, race, religion, croyances, âge ou condition ;

  •  - introduise, mette à disposition ou permette l'accès à des produits, éléments, messages et/ou services délinquants, violents, nocifs, dégradants ou, plus généralement, contraires à la Loi, à la morale et aux règles de bonne conduite généralement acceptées ou à l'ordre public ;

  •  - soit erroné, ambigu, inexact, exagéré ou tardif, de forme induisant ou pouvant induire en erreur sur un sujet ou sur les intentions ou propos du communicant ;

  •  - se trouve protégé par tout droit de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à des tiers, sans que l'Utilisateur n'ait obtenu au préalable l'autorisation de ses titulaires nécessaire pour mener à bien l'usage qu'il en fait ou prétend en faire ;

  •  - viole les secrets d'entreprises de tiers ;

  •  - soit contraire au droit à l'honneur, à l'intimité personnelle et familiale ou à l'image propre des personnes ;

  •  - porte atteinte, de quelque manière que ce soit, au crédit de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ;

  •  - enfreigne le règlement sur le secret des communications ;

  •  - constitue, le cas échéant, publicité illicite, mensongère ou déloyale et, plus généralement, qui concurrence déloyalement ;

  •  - intègre un virus ou autres éléments physiques ou électroniques pouvant endommager ou empêcher le fonctionnement normal du réseau, du système ou d'équipements informatiques (matériels et logiciels) de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ou de tiers, ou qui puisse endommager les documents électroniques et archives contenus dans lesdits équipements informatiques ;

  •  - provoque par ses caractéristiques (tels que le format, l'extension, etc.) des difficultés dans le fonctionnement normal du Service.

L'UTILISATEUR S'ENGAGE A S'ABSTENIR DE :
  •  - reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou sous toute autre forme de communiquer publiquement, transformer ou modifier les Contenus, à moins que soit disposé avec le titulaire des droits correspondants ou qu'il s'avère légalement permis 

  •  - supprimer, manipuler ou d'une quelconque manière altère le « copyright » et autres données d'identification à la réserve de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ;

  •  - tenter d'obtenir les Contenus en employant pour cela des moyens ou procédés distincts de ceux qui, selon les cas, auraient été mis à sa disposition à cet effet ou auraient été indiqués à cet effet sur la page web où se trouvent les Contenus ou, plus généralement, de ceux qu'emploient habituellement sur internet, à cet effet, pour autant qu'ils entraînent des risques pour le site web, les Services ou le Contenu d'être endommagé ou rendu inutilisables.

L'utilisateur répondra des dommages et préjudices de toute nature que HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) subirait, directement ou indirectement, comme conséquence du manquement à n'importe laquelle des obligations dérivant des conditions générales ou de la Loi en lien avec l'utilisation du site web.

V.- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) sont la propriété intellectuelle de celui-ci, et sont protégés en fonction de la législation sur la Propriété Intellectuelle nationale et internationale en vigueur.

L'utilisation du contenu de notre page web reste strictement interdit sans une autorisation écrite de la part de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.).

L'établissement de cette page comme cadre d'une autre reste interdit, sauf dans le cas où un lien vers notre adresse internet (adresse url de la page web) peut être établi, pour autant qu'il ne soit pas lié à des manifestations fausses, inexactes, incorrectes, pouvant induire en erreur ou porter à confusion, ou soient contraires à la Loi, la morale ou les règles de bonne conduite.

L'utilisateur pourra télécharger la page web sur son terminal, pour autant que ce soit aux fins d'un usage privé, sans aucune fin commerciale, à laquelle il ne pourra ni exploiter, distribuer, modifier, communiquer publiquement, céder, transformer ou utiliser le contenu du site web à des fins publiques ou commerciales.

L'infraction à tout droit cité peut constituer une violation des présentes dispositions, ainsi qu'un délit puni, en accord avec les articles 270 et suivants du Code Pénal.

Les marques, logotypes et tout autre propriété industrielle qui apparaissent sur ce site sont la propriété de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.). L'utilisation de ces marques sans l'autorisation écrite préalable de la part de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ou de tierces parties propriétaires des marques est interdite.

VI.- DUREE DU SERVICE

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du Site Web. Dans la mesure du possible, HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) avertira au préalable les interruptions dans le fonctionnement du site web ; HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ne garantit pas non plus l'utilité du Site Web pour la réalisation d'aucune activité en particulier, ni son caractère infaillible.

L'accès à la Page Web de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) a une durée indéfinie ; cependant, celle-ci se réserve le droit de suspendre, sans préavis, l'accès aux utilisateurs qui, à sa discrétion, ne respectent pas les normes d'utilisation de sa page web, et exercer les moyens légaux utiles. De plus, HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) se réserve le droit de restreindre l'accès à certaines sections du site web au public en général, le limitant uniquement aux utilisateurs ou groupes d'utilisateurs concrets moyennant l'insertion d'un mot de passe d'accès duquel ils seront responsables.

VII.- EXCLUSION DE RESPONSABILITE

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) réalise les plus grands efforts pour éviter une quelconque erreur dans les contenus de la page web, mais ne garantit ni ne prend de responsabilité de possibles erreurs dans les contenus du site web.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices éventuels, de quelque nature que ce soit, découlant de :

  •  - L'interruption du fonctionnement ou le manque de disponibilité d'accès à la page Web.

  •  - Le caractère privé et sûr de l'utilisation de la page Web de la part de l'Utilisateur, et/ou l'accès non consenti de tiers non autorisés.

  •  - L'éventuelle transmission d'éléments affectant négativement les systèmes informatiques.

  •  - L'exactitude, l'exhaustivité et la mise à jour ponctuelle des contenus de sa page Web.

Par conséquent, HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ne garantit pas la fiabilité, la disponibilité ni la continuité de son site Web, ni des contenus, du fait que de l'utilisation de ceux-ci pour le compte des utilisateurs est mis en œuvre pour son compte et à ses propres risques, sans que, à aucun moment, ils ne puissent tenir responsable HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) en ce sens.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ne sera pas responsable en cas de survenue d'interruptions du service, de retards, d'erreurs, de dysfonctionnement de ce dernier et, de manière générale, des autres inconvénients issus de causes qui échappent au contrôle de celui-ci, et/ou due à une action délibérée ou fautive de l'Utilisateur et/ou issus de cas de force majeure. Dans tous les cas, quelle que soit la cause, HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) n'assumera aucune responsabilité pour des dommages directs ou indirects, dommages survenant et/ou pour un manque à gagner. HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) aura droit, sans que survienne aucune une indemnisation d'aucune sorte de l'Utilisateur pour ces éléments, à suspendre temporairement les services et contenus du site Web pour effectuer des opérations de maintenance, d'amélioration ou de réparation de ceux-ci.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices de quelconque nature pouvant être dû au manque de véracité, d'exactitude, d'exhaustivité et/ou actualité des contenus transmis, diffusés, enregistrés, mis à disposition ou reçus, obtenus ou à ceux auquel il est possible d'accéder à travers le Web ; pas non plus pour les contenus prêtés par des personnes ou entités tierces.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) s'affairera, dans la mesure du possible, à actualiser et à rectifier les informations contenues sur le site Web qui ne correspondent pas aux garanties minimales de véracité. Cependant, elle demeurera exempte de responsabilité pour la non actualisation ou rectification ainsi que pour les contenus et informations postées sur le Site Web.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) ne peut être tenu responsable pour l'utilisation que l'utilisateur fait des services et produits du site web ni de ses mots de passe, ainsi que tout autre matériel du site Web enfreignant les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou tout autre droit de tiers.

HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) se réserve le droit d'effacer des contenus s'avérant faux, inexactes et contraires à la Loi, la morale, l'ordre public et les règles de bonne conduite.

VIII.- LEGISLATION ET TRIBUNAL COMPETENTS

La prestation du service est régie par la législation espagnole, et les tribunaux compétents pour celle-ci sont les Tribunaux de Madrid, auxquels l'Utilisateur se soumet expressément.

IX.- RESERVES EN LIGNE

FORMES DE PAIEMENT

Vous pourrez payer vos réservations par :

CARTE DE CREDIT OU DEBIT (*)  Visa, MasterCard, Maestro. Ce mode de paiement est totalement sûr, puisque Visa, MasterCard et Maestro ont développé un système pour réaliser de manière sûre les paiements sur internet. Le système de Commerce Electrinoque de Sécurité se base sur le fait que l'Emetteur de la carte (banque ou établissement de crédit) identifie le titulaire de celle-ci avant d'autoriser le paiement sur internet.

Les données de votre carte et son mot de passe sont protégés par ces systèmes de sécurité depuis son introduction.

Une fois complétée l'identification, l'Emetteur communique à HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) que l'achat est effectué par le titulaire de la carte, de sorte à ce que celle-ci puisse compléter le processus. Si l'identification n'a pas été satisfaisante, l'Emetteur le communique à HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.) pour qu'il agisse en conséquence.

Cette fenêtre est hors de contrôle de HOSTAL BALLESTA (BEMAFERLO, S.L.), relevant de la responsabilité de son Emetteur toute incidence qui pourrait surgir avec celle-ci ; il est nécessaire de contacter ladite entité dans ce cas de figure.

Une fois la réservation enregistrée, vous recevrez par courrier électronique une confirmation de celle-ci.

Toute autre formule de paiement non décrite nécessite que vous appeliez le N° +36 915323604 pour vous informer.

ANNULATION DE RESERVATION

Si vous procédez à l'annulation, après 4 h 00, la veille de l'arrivée prévue, la valeur à payer sera celle de 1 nuit(s) du total du séjour.

ATTENTION AU CLIENT

Afin de pouvoir vous aider, nous mettons à votre disposition le numéro de téléphone suivant : +34 915.323.604 / e-mail : info@hostalballesta.com.

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